Mis à jour le 2019-05-14
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  Hôtel de Ville
  14120 Mondeville
Date de création : 1979-04-10
Date de publication : 1979-05-11
Date de déclaration : 2019-05-13
Position : Active

Titre complet :

COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DU S.I.V.O.M. DES TROIS VALLEES

Objet :

Contribuer au développement er à la création d'oeuvres sociales en faveur du personnel. Recevoir les participations financières du Syndicat Intercommunal et de ses adhérents Gérer les oeuvres sociales en faveur du personnel en activité, stagiaire (à temps complet ou non). Instituer toutes les formes d'aide jugées opportunes : financières matérielles ou culturelles.

Déclarant :

Hôtel de Ville

14120 MONDEVILLE